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Délibérations

Délibérations

1563 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année

portant fixation des prix de journée hébergement 2016 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la maison d'accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'une unité d'hébergement temporaire de 10 lits, soit 5 lits pour personnes âgées dépendantes et 5 lits pour personnes Alzheimer ou maladies apparentées, au sein de l'établissement d'hébergement pou personnes âgées dépenda

Assemblée : Non défini
Date : 29/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant pérennisation de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de HIRSINGUE, permettant de répondre aux besoins et soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) et en foyers d'accueil pour handicapés travailleurs (FAH

Assemblée : Non défini
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Saint-Jacques" du "Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Jules Scheurer" du "Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace" à BITSCHWILLER LES THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de soins de longue durée (USLD) du "Groupe Hospitalier de la Régiion de Mulhouse et Sud Alsace" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du "Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du site de Mulhouse du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Al

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace (GHRMAS)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2016 du foyer logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement numérique - Projet de déploiement du Très Haut-Débit en Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Bilan du premier Plan départemental de l’habitat (2010-2015) et rappel du calendrier d'élaboration du PDH 2016-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Astreinte du Foyer Départemental de l'Enfance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des budgets des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exécution budgétaire du début d'exercice 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19 bis III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 73 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Le Quatelbach" à SAUSHEIM, géré par l'association de gestion de la maison de retraite du Quatelbach, par requalification du lit

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 85lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RICHWILLER, géré par l'association la Mutualité française Alsace, par requalification des 2 lits d'hébergement temporaire en li

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 127 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la clinique St Damien à MULHOUSE, géré par le groupe St Sauveur, par requalification des 6 lits d'hébergement temporaire pour

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la fusion de l'accueil de jour "Les Castors" de MULHOUSE et de l'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" de ZILLISHEIM, gérés par l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME), en un accueil de jour unique de 24 places sur de

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 58 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER, géré par l'association de gestion "La Résidence d'Argenson", par requalification de 4 lits d'

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 83 lits et places de l'établissement d'hébergement pou personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 245 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines" implanté sur 3 sites géographiques, géré par la société Les Fontaines EHPAD, par requalification

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 70 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Petit Château" à BEBLENHEIM, géré par l'association "Maison de retraite Petit Château", par requalification des 2 lits d'hébergem

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation des 93 lits de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Violettes" à KINGERSHEI, géré par l'association "Les Violettes", par requalification des 3 lits d'hébergement temporaire en l

Assemblée : Non défini
Date : 10/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2015.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN OUVRAGE PUBLIE PAR LE DEPARTEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONVENTION TYPE DE FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS DES ROUTES DEPARTEMENTALES HORS AGGLOMERATION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les majorations de loyers des logements dans les opérations immobilières financées en PLUS et PLAI du parc locatif social

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment relais à Wisches

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences départementales de développement - Création de la nouvelle agence alsacienne "ADIRA - L'Agence de développement d'Alsace"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réseau de démonstrateurs "Innovation pour l'autonomie" - Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn - Avenant à la convention financière relative au centre de ressources

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences touristiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Création de l'association Alsace Destination Tourisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'hébergement touristique et à la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale au fonctionnement du Chalet du Champ du Feu - saison estivale 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) - attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de projet locaux dans le cadre des contrats de territoires : subventions pour la création du Pôle Jeunesse Solidarité de la Ville de Barr et subventions au titre des bassins de vie (tranche complémentaire 2015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ANRU 2 - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions à l'Eurométropole pour la réalisation d'aménagements de voirie ANRU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2015 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation aux Programmes Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et les PAEC du Département du Bas-Rhin sur les Rieds

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Syndicat Mixte de Lutte contre les Moustiques - Participation financière au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement de l’Association pour la protection et la réintroduction des cigognes en Alsace (APRECIAL) au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec la société HUNSINGER dans le cadre de la réalisation de travaux de maintenance au collège Louis Arbogast à MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin Convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de coproduction d'une oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" Avenant n° 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques ainsi que les équipements culturels.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Installation Arts Plastiques dans le jardin du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport complémentaire : répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport complémentaire : répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et le Conseil Départemental du Bas-Rhin relative aux données d'activité des bibliothèques de lecture publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif et à l’association départementale de la protection civile du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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